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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORREFACTION DE BROCELIANDE
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CaféS St-GilleS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CaféS St-GilleS
TORREFACTION DE BROCELIANDE, SAS

Numéro de dépôt :
3637843
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2029
CaféS St-GilleS de TORREFACTION DE BROCELIANDE

Présentation de la marque CaféS St-GilleS

Déposée le 18 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORREFACTION DE BROCELIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CaféS St-GilleS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORREFACTION DE BROCELIANDE domicilié(e) PA du bois vert, 56 Rue Denis Papin, BP260 - 56802 - PLOERMEL cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 844 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Torréfaction de Brocéliande, M. pessel Alan domicilié(e) PA du bois vert, 56 Rue Denis Papin - 56802 - PLOERMEL cedex - France.

La marque CaféS St-GilleS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CaféS St-GilleS arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

TORREFACTION DE BROCELIANDE a également déposé les autres marques suivantes : GRAAL D'OR , CAFE BROCELIANDEArtisan Torréfacteur Depuis 1981 , Brocéliande , Café Graal d'or


TORREFACTION DE BROCELIANDE, SAS - PA du bois vert, 56 Rue Denis Papin, BP260 - 56802 - PLOERMEL cedex - France - SIREN 331844720


Torréfaction de Brocéliande, M. pessel Alan - PA du bois vert, 56 Rue Denis Papin - 56802 - PLOERMEL cedex - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2018 n°2700395 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-12

Herbes médicinales ; tisanes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.